Zonage, PLU et urbanisme à Accolans
Accolans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25005
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Accolans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Accolans →Document d'urbanisme de Accolans
Accolans dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 24 janvier 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 24 janvier 2014
- Collectivité porteuse
- Accolans
Voir la page urbanisme de Accolans ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.