Zonage, PLU et urbanisme à Aillevans
Aillevans · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70005
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Aillevans (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Aillevans →Document d'urbanisme de Aillevans
Aillevans dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 26 août 2015, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 26 août 2015
- Collectivité porteuse
- CC du Pays de Villersexel
Voir la page urbanisme de CC du Pays de Villersexel ↗
Site de CC du Pays de Villersexel ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 7 juin 2016 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.