Zonage, PLU et urbanisme à Appenans
Appenans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25019
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Appenans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Appenans →Document d'urbanisme de Appenans
Appenans dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 7 février 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 7 février 2006
- Collectivité porteuse
- Appenans
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 6 décembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.