Zonage, PLU et urbanisme à Arbouet-Sussaute
Arbouet-Sussaute · Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 64036
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Arbouet-Sussaute (Pyrénées-Atlantiques et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Arbouet-Sussaute →Document d'urbanisme de Arbouet-Sussaute
Arbouet-Sussaute est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 30 janvier 2020.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 30 janvier 2020
- Identifiant GPU
- DU_64036
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 19 juin 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.