Zonage, PLU et urbanisme à Arc-lès-Gray
Arc-lès-Gray · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70026
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Arc-lès-Gray (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Arc-lès-Gray →Document d'urbanisme de Arc-lès-Gray
Arc-lès-Gray est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 12 février 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date de référence
- 12 février 2025
- Identifiant GPU
- DU_200036549
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 30 juin 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.