Zonage, PLU et urbanisme à Arc-sous-Cicon
Arc-sous-Cicon · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25025
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Arc-sous-Cicon (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Arc-sous-Cicon →Document d'urbanisme de Arc-sous-Cicon
Arc-sous-Cicon dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 10 août 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 août 2006
- Collectivité porteuse
- Arc-sous-Cicon
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.