Zonage, PLU et urbanisme à Arces
Arces · Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 17015
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Arces (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Arces →Document d'urbanisme de Arces
Arces dispose d'un PLU opposable, approuvé le 10 octobre 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 octobre 2013
- Collectivité porteuse
- Arces
Voir la page urbanisme de Arces ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 24 septembre 2018
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.