Zonage, PLU et urbanisme à Argiésans
Argiésans · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90004
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Argiésans (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Argiésans →Document d'urbanisme de Argiésans
Argiésans est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 20 décembre 2018.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 20 décembre 2018
- Identifiant GPU
- DU_90004
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Argiésans
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Argiésans.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Grand Belfort
- Plateforme
- gnau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir