Zonage, PLU et urbanisme à Arinthod
Arinthod · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39016
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Arinthod (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Arinthod →Document d'urbanisme de Arinthod
Arinthod dispose d'un PLU opposable, approuvé le 16 décembre 2019, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 16 décembre 2019
- Collectivité porteuse
- CC Terre d'Émeraude Communauté
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Site de CC Terre d'Émeraude Communauté ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 1 février 2018 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.