Zonage, PLU et urbanisme à Arques
Arques · Aude (11) · Occitanie · code INSEE 11015
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Arques (Aude et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Arques →Document d'urbanisme de Arques
Arques est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 28 juin 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 28 juin 2023
- Identifiant GPU
- DU_11015
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 15 octobre 2020 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.