Zonage, PLU et urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Arthaz-Pont-Notre-Dame

Arthaz-Pont-Notre-Dame est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 20 mars 2017.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

20 mars 2017

Identifiant GPU

DU_74021

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.