Zonage, PLU et urbanisme à Arthémonay
Arthémonay · Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 26014
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Arthémonay (Drôme et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Arthémonay →Document d'urbanisme de Arthémonay
Arthémonay dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 19 octobre 2005, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 19 octobre 2005
- Collectivité porteuse
- Arthémonay
Voir la page urbanisme de Arthémonay ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.