Zonage, PLU et urbanisme à Aubenas-les-Alpes
Aubenas-les-Alpes · Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 04012
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Aubenas-les-Alpes (Alpes-de-Haute-Provence et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Aubenas-les-Alpes →Rechercher une adresse ou une parcelle à Aubenas-les-Alpes →
Document d'urbanisme de Aubenas-les-Alpes
Aubenas-les-Alpes dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 13 novembre 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 13 novembre 2008
- Collectivité porteuse
- Aubenas-les-Alpes
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLU — prescrite le 5 juillet 2014
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.