Zonage, PLU et urbanisme à Autechaux
Autechaux · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25032
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Autechaux (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Autechaux →Document d'urbanisme de Autechaux
Autechaux dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 12 juin 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 12 juin 2013
- Collectivité porteuse
- Autechaux
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 15 septembre 2022 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.