Zonage, PLU et urbanisme à Baccon
Baccon · Loiret (45) · Centre-Val de Loire · code INSEE 45019
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Baccon (Loiret et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Baccon →Document d'urbanisme de Baccon
Baccon dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 18 avril 2005, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 18 avril 2005
- Collectivité porteuse
- CC des Terres du Val de Loire
Site de CC des Terres du Val de Loire ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 18 novembre 2021
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.