Zonage, PLU et urbanisme à Bagnoles de l'Orne Normandie
Bagnoles de l'Orne Normandie · Orne (61) · Normandie · code INSEE 61483
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bagnoles de l'Orne Normandie (Orne et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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Document d'urbanisme de Bagnoles de l'Orne Normandie
Bagnoles de l'Orne Normandie est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 24 février 2022.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 24 février 2022
- Identifiant GPU
- DU_61483
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 23 septembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.