Zonage, PLU et urbanisme à Bailleul-le-Soc
Bailleul-le-Soc · Oise (60) · Hauts-de-France · code INSEE 60040
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bailleul-le-Soc (Oise et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bailleul-le-Soc →Document d'urbanisme de Bailleul-le-Soc
Bailleul-le-Soc est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 17 mai 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 17 mai 2021
- Identifiant GPU
- DU_60040
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 30 septembre 2019 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.