Zonage, PLU et urbanisme à Bainville-aux-Saules

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bainville-aux-Saules (Vosges et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Bainville-aux-Saules

Bainville-aux-Saules dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 3 novembre 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

3 novembre 2011

Collectivité porteuse

Bainville-aux-Saules

Voir la page urbanisme de Bainville-aux-Saules ↗

Site de Bainville-aux-Saules ↗

Procédure d'évolution en cours (CC en révision)

• Révision du carte communale — prescrite le 25 novembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.