Zonage, PLU et urbanisme à Bannans
Bannans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25041
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bannans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bannans →Document d'urbanisme de Bannans
Bannans est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 25 juin 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date de référence
- 25 juin 2024
- Identifiant GPU
- DU_242504496
Voir la fiche du PLUi (10 communes couvertes) →
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.