Zonage, PLU et urbanisme à Bascous
Bascous · Gers (32) · Occitanie · code INSEE 32031
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bascous (Gers et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bascous →Document d'urbanisme de Bascous
Bascous est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 28 octobre 2021.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 28 octobre 2021
- Identifiant GPU
- DU_32031
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 20 septembre 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.