Zonage, PLU et urbanisme à Basse-sur-le-Rupt

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Basse-sur-le-Rupt (Vosges et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Basse-sur-le-Rupt

Basse-sur-le-Rupt dispose d'un PLU opposable, approuvé le 15 décembre 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

PLU opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

15 décembre 2006

Collectivité porteuse

CC des Hautes Vosges

Site de CC des Hautes Vosges ↗

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 26 juin 2024 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.