Zonage, PLU et urbanisme à Bassevelle
Bassevelle · Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · code INSEE 77024
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bassevelle (Seine-et-Marne et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bassevelle →Document d'urbanisme de Bassevelle
Bassevelle dispose d'un PLU opposable, approuvé le 24 mai 2018, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 24 mai 2018
- Collectivité porteuse
- CA Coulommiers Pays de Brie
Voir la page urbanisme de CA Coulommiers Pays de Brie ↗
Site de CA Coulommiers Pays de Brie ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 octobre 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.