Zonage, PLU et urbanisme à Bathernay
Bathernay · Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 26028
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bathernay (Drôme et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bathernay →Document d'urbanisme de Bathernay
Bathernay dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 23 novembre 2004, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 23 novembre 2004
- Collectivité porteuse
- Bathernay
Voir la page urbanisme de Bathernay ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.