Zonage, PLU et urbanisme à Battenans-les-Mines
Battenans-les-Mines · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25045
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Battenans-les-Mines (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Battenans-les-Mines →Rechercher une adresse ou une parcelle à Battenans-les-Mines →
Document d'urbanisme de Battenans-les-Mines
Battenans-les-Mines dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 3 février 2015, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 3 février 2015
- Collectivité porteuse
- Battenans-les-Mines
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.