Zonage, PLU et urbanisme à Battenans-Varin
Battenans-Varin · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25046
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Battenans-Varin (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Battenans-Varin →Document d'urbanisme de Battenans-Varin
Battenans-Varin est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 2 juin 2017.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 2 juin 2017
- Identifiant GPU
- DU_25392
Voir la fiche du PLU intercommunal (2 communes couvertes) →
Procédure d'évolution en cours (PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 novembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.