Zonage, PLU et urbanisme à Baudoncourt
Baudoncourt · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70055
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Baudoncourt (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Baudoncourt →Document d'urbanisme de Baudoncourt
Baudoncourt dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 17 décembre 2003, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 17 décembre 2003
- Collectivité porteuse
- Baudoncourt
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.