Zonage, PLU et urbanisme à Bavans
Bavans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25048
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bavans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bavans →Document d'urbanisme de Bavans
Bavans dispose d'un PLU opposable, approuvé le 12 mai 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 12 mai 2011
- Collectivité porteuse
- Bavans
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 21 septembre 2022 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Bavans
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Bavans.
- Guichet compétent
- Pays de Montbéliard Agglomération
- Plateforme
- autre
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir