Zonage, PLU et urbanisme à Bazoches-au-Houlme
Bazoches-au-Houlme · Orne (61) · Normandie · code INSEE 61028
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bazoches-au-Houlme (Orne et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bazoches-au-Houlme →Rechercher une adresse ou une parcelle à Bazoches-au-Houlme →
Document d'urbanisme de Bazoches-au-Houlme
Bazoches-au-Houlme est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 5 septembre 2013.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 5 septembre 2013
- Identifiant GPU
- DU_61028
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 7 octobre 2020 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.