Zonage, PLU et urbanisme à Beaussault
Beaussault · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76065
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Beaussault (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Beaussault →Document d'urbanisme de Beaussault
Beaussault dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 21 avril 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 21 avril 2006
- Collectivité porteuse
- Beaussault
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.