Zonage, PLU et urbanisme à Belfays
Belfays · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25049
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Belfays (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Belfays →Document d'urbanisme de Belfays
Belfays dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 22 janvier 2020, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 22 janvier 2020
- Collectivité porteuse
- CC du Pays de Maîche
Voir la page urbanisme de CC du Pays de Maîche ↗
Site de CC du Pays de Maîche ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 novembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.