Zonage, PLU et urbanisme à Bellefond
Bellefond · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21059
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bellefond (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bellefond →Document d'urbanisme de Bellefond
Bellefond dispose d'un PLU opposable, approuvé le 25 septembre 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 25 septembre 2009
- Collectivité porteuse
- Bellefond
Voir la page urbanisme de Bellefond ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.