Zonage, PLU et urbanisme à Bellefontaine
Bellefontaine · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39047
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bellefontaine (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bellefontaine →Document d'urbanisme de Bellefontaine
Bellefontaine est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 17 février 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date de référence
- 17 février 2026
- Identifiant GPU
- DU_243900479
Voir la fiche du PLUi (4 communes couvertes) →
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.