Lazone par Kutsh

Zonage, PLU et urbanisme à Belleneuve

Belleneuve · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21060

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Belleneuve (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Belleneuve

Belleneuve est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 29 août 2005.

Type de document
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de référence
29 août 2005
Identifiant GPU
DU_21060

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.