Zonage, PLU et urbanisme à Bémécourt
Bémécourt · Eure (27) · Normandie · code INSEE 27054
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bémécourt (Eure et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bémécourt →Document d'urbanisme de Bémécourt
Bémécourt est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 21 novembre 2018.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 21 novembre 2018
- Identifiant GPU
- DU_27054
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 18 mai 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.