Zonage, PLU et urbanisme à Bersaillin
Bersaillin · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39049
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bersaillin (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bersaillin →Document d'urbanisme de Bersaillin
Bersaillin dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 14 août 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 14 août 2010
- Collectivité porteuse
- CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Voir la page urbanisme de CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura ↗
Site de CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 19 décembre 2017 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.