Zonage, PLU et urbanisme à Berthelange
Berthelange · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25055
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Berthelange (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Berthelange →Document d'urbanisme de Berthelange
Berthelange dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 30 décembre 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 30 décembre 2008
- Collectivité porteuse
- Berthelange
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 11 décembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.