Zonage, PLU et urbanisme à Besnans
Besnans · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70065
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Besnans (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Besnans →Document d'urbanisme de Besnans
Besnans dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 24 octobre 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 24 octobre 2013
- Collectivité porteuse
- CC du Pays de Montbozon et du Chanois
Site de CC du Pays de Montbozon et du Chanois ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 14 décembre 2015 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.