Zonage, PLU et urbanisme à Bessoncourt
Bessoncourt · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90012
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bessoncourt (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bessoncourt →Document d'urbanisme de Bessoncourt
Bessoncourt est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 28 novembre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 28 novembre 2025
- Identifiant GPU
- DU_90012
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 12 mai 2017
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Bessoncourt
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Bessoncourt.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Grand Belfort
- Plateforme
- gnau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir