Zonage, PLU et urbanisme à Bettborn
Bettborn · Moselle (57) · Grand Est · code INSEE 57071
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bettborn (Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bettborn →Document d'urbanisme de Bettborn
Bettborn dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 19 décembre 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 19 décembre 2011
- Collectivité porteuse
- Bettborn
Voir la page urbanisme de Bettborn ↗
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 15 janvier 2025
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.