Zonage, PLU et urbanisme à Billy-sur-Oisy
Billy-sur-Oisy · Nièvre (58) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 58032
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Billy-sur-Oisy (Nièvre et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Billy-sur-Oisy →Document d'urbanisme de Billy-sur-Oisy
Billy-sur-Oisy est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 8 septembre 2010.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 8 septembre 2010
- Identifiant GPU
- DU_58032
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 23 mars 2021 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.