Zonage, PLU et urbanisme à Blussangeaux
Blussangeaux · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25066
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Blussangeaux (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Blussangeaux →Document d'urbanisme de Blussangeaux
Blussangeaux dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 10 janvier 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 janvier 2008
- Collectivité porteuse
- Blussangeaux
Voir la page urbanisme de Blussangeaux ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.