Zonage, PLU et urbanisme à Bois-d'Amont
Bois-d'Amont · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39059
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bois-d'Amont (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bois-d'Amont →Document d'urbanisme de Bois-d'Amont
Bois-d'Amont dispose d'un PLU opposable, approuvé le 23 mars 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 23 mars 2010
- Collectivité porteuse
- Bois-d'Amont
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 11 décembre 2023
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.