Zonage, PLU et urbanisme à Bosc-le-Hard
Bosc-le-Hard · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76125
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bosc-le-Hard (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bosc-le-Hard →Document d'urbanisme de Bosc-le-Hard
Bosc-le-Hard dispose d'un PLU opposable, approuvé le 11 juillet 2016, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 11 juillet 2016
- Collectivité porteuse
- CC Inter-Caux-Vexin
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 27 juin 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.