Zonage, PLU et urbanisme à Bosc-Mesnil
Bosc-Mesnil · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76126
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bosc-Mesnil (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bosc-Mesnil →Document d'urbanisme de Bosc-Mesnil
Bosc-Mesnil dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 24 décembre 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 24 décembre 2008
- Collectivité porteuse
- Bosc-Mesnil
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.