Zonage, PLU et urbanisme à Bosjean
Bosjean · Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 71044
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bosjean (Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bosjean →Document d'urbanisme de Bosjean
Bosjean dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 27 août 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 27 août 2010
- Collectivité porteuse
- Bosjean
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.