Zonage, PLU et urbanisme à Bossugan
Bossugan · Gironde (33) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 33064
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bossugan (Gironde et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bossugan →Document d'urbanisme de Bossugan
Bossugan est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 2 mars 2010.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 2 mars 2010
- Identifiant GPU
- DU_33064
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 8 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.