Zonage, PLU et urbanisme à Bouelles
Bouelles · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76130
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bouelles (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bouelles →Document d'urbanisme de Bouelles
Bouelles dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 16 août 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 16 août 2007
- Collectivité porteuse
- Bouelles
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.