Zonage, PLU et urbanisme à Bousbach
Bousbach · Moselle (57) · Grand Est · code INSEE 57101
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bousbach (Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bousbach →Document d'urbanisme de Bousbach
Bousbach dispose d'un PLU opposable, approuvé le 10 octobre 2021, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 octobre 2021
- Collectivité porteuse
- Bousbach
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.