Zonage, PLU et urbanisme à Bouville
Bouville · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76135
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bouville (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bouville →Document d'urbanisme de Bouville
Bouville est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 16 décembre 2004.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 16 décembre 2004
- Identifiant GPU
- DU_76135
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 17 décembre 2020 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.