Zonage, PLU et urbanisme à Brainville
Brainville · Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · code INSEE 54093
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Brainville (Meurthe-et-Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Brainville →Document d'urbanisme de Brainville
Brainville dispose d'un PLU opposable, approuvé le 3 juillet 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 3 juillet 2014
- Collectivité porteuse
- CC Orne Lorraine Confluences
Voir la page urbanisme de CC Orne Lorraine Confluences ↗
Site de CC Orne Lorraine Confluences ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 13 juin 2017 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.